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Mentions Légales

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Art. 1 L’EDITEUR

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Capital social : SAS au Capital de 1000€
RCS Paris 922 376 320 00011
Siège social : 45 Rue Belgrand, 75020 Paris
Adresse mail : contact@otzi-cordonnerie.fr

Art. 2 L’HEBERGEUR

Nom de la société : AWS EMEA
Capital social : SA au capital de 25 000€
Siège social : 38 Avenue John F.Kennedy – L 1855 – 99137 Luxembourg
RCS Nanterre 831 001 334 00018

Art. 3 ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

Art. 4 COLLECTE DES DONNEES

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Art. 5 INTERACTIVITÉ

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Références :

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er
    juillet 1992.
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre
    1995.
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.